Ordre du jour du prochain conseil du 1 mars

Ordre du jour du prochain conseil du 1 mars

Le vendredi 1 mars prochain aura lieu le conseil municipal.

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de celui-ci.

ORDRE DU JOUR
1. Finances – Créances admises en non valeurs
2. Finances – Contrat d’association OGEC St Ignace – Procédure Tribunal Administratif – Retrait des frais d’instances
3. Vie scolaire – Participation spectacle écoles bousbecquoises
4. Finances – Autorisation donnée à M. le Maire à engager, mandater et liquider des dépenses d’investissements
5. Urbanisme – Subvention façade
6. Urbanisme – Révision générale du PLU – Demandes d’ajustement PLU2
7. Département – Aide départementale aux villages et bourgs – Accessibilité bâtiments communaux
8. Etat – Dotation de soutien à l’investissement local – Accessibilité bâtiments communaux
9. MEL – Mise à disposition du service de Conseil en énergie partagé
10. MEL – Adhésion de la Commune au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d’énergie
11. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
12. Centre de gestion – Demande d’affiliation volontaire de la régie personnalisée de l’abbaye de Vaucelles
13. MEL – Révision générale du PLU – Commune d’Aubers, Bois Grenier, Fromelles, Le Maisnil, et Radinghem en Weppes – Débat en conseil sur les orientations du PADD de ces 5 communes
14. MEL – CCHD – Avis projet de fusion de la Communauté de commune de Haûte Deule et la Métropole Européenne de Lille
15. MEL – Avis sur le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges sur les compétences GEMAPI et SAGE
16. MEL – Communication des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
17. Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires

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