Conseil Municipal vendredi 8 juin

Conseil Municipal vendredi 8 juin

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du conseil municipal du 8 juin prochain.

1. Intercommunalité – Convention groupement de commandes « Achat de denrées alimentaires »
2. Intercommunalité – SIVU Relais Enfance – Participation 2018
3. MEL – Fourniture, pose et maintenance d’équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique – Groupement de commande
4. MEL – Adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité proposé par l’UGAP
5. MEL – Prise de compétence « Schéma d’aménagement et de gestion des eaux »
6. Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord – Désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque – Avis
7. Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord – Médiation Préalable Obligatoire – Expérimentation
8. Association – Handball Club Bousbecque Wervicq Vallée de la Lys – Attribution subvention de fonctionnement et participation financière animateur sportif 2018
9. Jeunesse – Accueil de loisirs – Saison 2018/2019
10. Jeunesse – Colonie Ski – 2019
11. Ecole municipale de Musique – Tarif saison 2018/2019
12. Finances – Allocation vacances familiales – Colonies et Camps agréés – à compter du 15 Juin 2018
13. Finances – Participation classes transplantées, spectacle et sorties – Ecoles bousbecquoises
14. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs – Créations et fermetures de poste
15. Personnel municipal – Fixation du nombre de représentant du personnel et institution du paritarisme au sein du comité technique
16. Ecole de musique – Jury d’évaluation – Rémunération
17. CNRACL – Levée de la prescription quadriennale
18. Tirage au sort des jurés d’assises

Pour plus de détails, voici le projet de délibérations

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