CONSEIL MUNICIPAL – 27 SEPTEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

En préambule du conseil Municipal : Intervention Arnaud DELANNAY Directeur général de notre Logis – Bilan de gestion locatives sur la commune

 

  1. MEL – PASSERELLE – Acte Notarié et signature de la convention MEL

 

  1. URBANISME – Désaffectation et déclassement de la parcelle communale AI 404P

 

  1. FINANCES – HOTEL DE VILLE – Réhabilitation et extension des ateliers municipaux – Aménagement des espaces extérieurs et prolongement de l’accessibilité du parc

 

  1. URBANISME – Subvention d’investissement au bénéfice d’une opération de création de logements locatifs sociaux – Exercice 2019

 

  1. VIE SCOLAIRE – sorties pédagogiques

 

  1. URBANISME – Subvention façade

 

  1. BUDGET PRIMITIF – Décisions modificatives

 

  1. ECOLE DE MUSIQUE – Année 2019/2020

 

  1. IRCANTEC – Levée de la prescription quadriennale

 

  1. USAN – Rapport d’Activités